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INTRODUCTION

Le site www.marie-mercier.fr est détenu et géré par l’entreprise ayant pour

Nom commercial et statut social : Marie Mercier

Adresse : 1 AVENUE JEAN MONNET, 31390 Carbonne

RCS  : 331 050 013 00084
Mail : mariemercier.31@gmail.com

Représentée par : Marie Mercier

HÉBERGEMENT WEB

L’hébergement des sites internet est assuré par la société OVH :

Siège social : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, FRANCE

SAS au capital de 10 069 020,00 EUR

SIRET : 42476141900045

Code APE : 6311Z

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PRESTATAIRE TECHNIQUE

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4° CRÉATION GRAPHIQUE

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5° GÉNÉRALITÉS

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9° SITES LIÉS

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10° PRÉJUDICE CAUSÉ À UN TIERS

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11° DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION

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En conséquence, vous avez le droit d’exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations vous concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.

Ce droit pourra s’exercer à l’adresse suivante : mariemercier.31@gmail.com ou via le site.

12° CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Les déclarations de revenus et gains faites par Marie MERCIER ne représentent en aucun cas une promesse de gain.

Les résultats présentés sur les pages du site www.marie-mercier.fr et ses extensions sont la conséquence d’efforts et de travail. Vos résultats varieront et dépendront de nombreux facteurs, sans s’y limiter ; vos antécédents, votre expérience et votre éthique.

Toute création ou développement d’entreprise comporte des risques ainsi que des efforts et des actions massifs et cohérentes à mettre en place. Vous devez être prêt à l’accepter.

13° BASES LÉGALES

Les présentes mentions légales reposent exclusivement sur la loi fédérale sur la protection des données (LPD). 

14° FORME JURIDIQUE

Tout litige concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation est du ressort du Tribunal compétent au domicile du propriétaire du site.

15° CONCLUSIONS

Les présentes mentions légales faisant également offices de conditions d’utilisations sont valables avec effet immédiat et peuvent être changées en tout temps par le propriétaire du site. Les changements de conditions d’utilisation seront communiqués sur ce site